Où suis-je ? : > Mentions légales

Mentions légales

En se connectant au site Internet www.atouts-artisanat.com, l’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter les mentions légales et les droits d’usage suivants :

MENTIONS LÉGALES

Le site www.atouts-artisanat.com est la propriété de :

LA CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT RHÔNE-ALPES

« Central Parc 1 » 119, Bd Stalingrad 69100 VILLEURBANNE

Le Directeur de la publication est Christian Léonardi, directeur général des services de la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La reproduction du contenu de ce site, à l’exception du contenu iconographique, doit faire l’objet d’une demande écrite (courrier traditionnel ou mail) auprès du Directeur de la publication. Si la reproduction est autorisée, il est demandé l’apposition de la mention suivante : « contenu extrait du site officiel du programme Atouts, solutions gagnantes pour les artisans » et d’indiquer la date de mise à jour. Cette autorisation concerne uniquement les usages privés ou associatifs. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires, est exclue. La reproduction des photographies, images, dessins, logos et séquences animées présents sur le site est interdite.
Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

LIENS VERS DES SITES TIERS

La présence de liens hypertextes vers d’autres sites n’engage en aucune manière la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes sur le contenu de ces sites, les liens qu’ils contiennent, les changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Établissement des liens

La Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, polémique, pornographique, raciste, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la dignité et à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.atouts-artisanat.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.atouts-artisanat.com ne doivent, en aucun cas, être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du programme Atouts, solutions gagnantes pour les artisans doit être faite par mail :

La Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site « cible » ne respecte pas les règles ainsi définies.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de :
LA CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT RHÔNE-ALPES « Central Parc 1 » 119, Bd Stalingrad 69100 VILLEURBANNE

ou par mail :

CONTACTS

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par mail :

CRÉDITS

Ce site a été réalisé par la SARL Sugar and Spice – Tél. 04 78 16 03 03 et le Studio Sept Minutes de Plus.
Témoignages écrits : Sugar and Spice – BP9 – 69126 Brindas – Tél. 04 78 16 03 03
Témoignages vidéo : Cigale Médias
Hébergeur : OVH
Crédits photos : Phovoir et Fotolia